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Le matériel est garantit comme tel: 6 mois pour une personne morale Deux ans pour une personne physique (e) La conformité du matériel livré est propre au contrat de jeux gratuit de casino video vente effectué entre les deux regle de la roulette casino live parties et casino en france machine a sous 37 non relatif aux différents documents publicitaires.
Les frais de port sont calculés selon le barème en vigueur.(b) Tout litige entre professionnel lié aux présentes conditions générales de vente sera du ressort du tribunal de commerce de Strasbourg (67).Responsabilité La responsabilité des représentants (agents commerciaux.La personne morale juge elle-même si nécessaire, le fait dassurer la marchandise ainsi en transit ou non.(b) Si une personne morale souhaite que la marchandise lui soit expédiée, installée ou mise en marche ; indépendamment du fait de savoir, si lexpédition EST organisée par le vendeur et si celui-ci en supporte les frais ; alors les risques liés à cette expédition.Premièrement, il faut savoir que Hammer n'est pas capable de gérer des meshs de forme concave.La confirmation de commande fait office dacceptation; elle est expédiée par le vendeur dans un délai de deux semaines, cachet de la poste faisant foi.Les conditions générales de ventes peuvent être envoyées sur demande par voie électronique.Au rayon des symboles particuliers, vous trouverez évidement les incontournables Wild et Scatter.Des droits à des dommages-intérêts sont exclus.Outil à insérer dans un mandrin.Force majeure, les parties ne sont pas tenues pour responsables ou considérées comme ayant failli aux présentes conditions générales de vente pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de linexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie.